PRÉSENTATION GÉNÉRALE
Bienvenue chez Izyclean ! Les termes « nous », « notre » et « nos » font référence à Izyclean. Izyclean exploite cette boutique et ce site Web, y compris l'ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir, à vous le client, une expérience d'achat personnalisée (les « Services »). Izyclean est propulsé par Shopify, ce qui nous permet de vous fournir ces Services.
Les présentes conditions générales, ainsi que toutes les politiques qui y sont mentionnées (ces « Conditions de service » ou « Conditions »), décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions d'utilisation, car elles contiennent des informations importantes concernant vos droits légaux et couvrent des domaines tels que les exclusions de garantie et les limitations de responsabilité.
visitant, en interagissant avec ou en utilisant nos Services, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions d'utilisation et par notre Politique de confidentialité [LINK]. Si vous n'acceptez pas ces Conditions d'utilisation ou cette Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser nos Services ni y accéder.

SECTION 1 - ACCÈS ET COMPTE
acceptant les présentes Conditions d'utilisation, vous déclarez avoir au moins l'âge de la majorité dans votre État ou province de résidence, et vous nous avez donné votre consentement pour permettre à toute personne mineure à votre charge d'utiliser les Services sur les appareils que vous possédez, achetez ou gérez.
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Vous êtes seul responsable du maintien de la sécurité de vos identifiants de compte et de toute l'activité liée à votre compte. Vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder ou concéder de licence pour votre compte à une autre personne.

SECTION 2 - NOS PRODUITS
Nous avons mis tout en œuvre pour représenter nos produits et services de la manière la plus fidèle possible sur nos boutiques en ligne. Toutefois, veuillez noter que les couleurs ou l'apparence des produits peuvent différer de ce qui s'affiche sur votre écran, en fonction du type d'appareil utilisé pour accéder à la boutique ainsi que de ses réglages et de sa configuration.
Nous ne garantissons pas que l'apparence ou la qualité des produits ou services que vous achetez répondront à vos attentes ou seront identiques à ce qui est représenté ou rendu dans nos boutiques en ligne.
Toutes les descriptions de produits sont susceptibles d'être modifiées à tout moment, sans préavis et à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre la vente de tout produit à tout moment et pouvons limiter les quantités de tout produit que nous proposons à toute personne, région géographique ou juridiction, au cas par cas.

SECTION 3 - COMMANDES
Lorsque vous passez une commande, vous formulez une offre d'achat. Izyclean se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande pour quelque motif que ce soit, à sa seule discrétion. Votre commande n'est considérée comme acceptée qu'une fois qu'Izyclean en a confirmé l'acceptation. Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant que votre commande ne soit acceptée. Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la soumettre, car Izyclean pourrait être dans l'incapacité de répondre aux demandes d'annulation après l'acceptation d'une commande. Dans l'éventualité où nous n'accepterions pas, modifierions ou annulerions une commande, nous tenterons de vous en informer en contactant l'adresse e-mail, l'adresse de facturation et/ou le numéro de téléphone fournis au moment où la commande a été passée.
Vos achats peuvent faire l'objet d'un retour ou d'un échange uniquement conformément à notre Politique de remboursement [LINK].
Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à votre usage personnel ou domestique et non à la revente commerciale ou à l'exportation.

SECTION 4 - PRIX ET FACTURATION
Les prix, remises et promotions sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou un service sera le prix en vigueur au moment de la passation de la commande et sera indiqué dans votre e-mail de confirmation de commande. Sauf mention expresse contraire, les prix affichés n'incluent pas les taxes, les frais d'expédition, de manutention, de douane ou d'importation.
Les prix affichés sur nos boutiques en ligne peuvent différer des prix proposés dans les magasins physiques ou dans les boutiques en ligne ou autres points de vente exploités par des tiers. Nous pouvons proposer, de temps à autre, des promotions sur les Services susceptibles d'influer sur les tarifs et qui sont régies par des conditions générales distinctes des présentes Conditions. En cas de conflit entre les conditions d'une promotion et les présentes Conditions, les conditions de la promotion prévaudront.
Vous acceptez de fournir des informations d'achat, de paiement et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans nos magasins. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et vos autres informations, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de carte de crédit et leurs dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.
Vous déclarez et garantissez que (i) les informations de carte de crédit que vous fournissez sont véridiques, exactes et complètes, (ii) vous êtes dûment autorisé à utiliser ladite carte de crédit pour l'achat, (iii) les frais engagés par vous seront honorés par votre société de carte de crédit, et (iv) vous paierez les frais engagés par vous aux prix affichés, y compris les frais d'expédition et de manutention ainsi que toutes les taxes applicables, le cas échéant.

SECTION 5 - EXPÉDITION ET LIVRAISON
Nous ne sommes pas responsables des retards d'expédition et de livraison. Tous les délais de livraison sont fournis à titre indicatif uniquement et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs, les formalités douanières ou les événements indépendants de notre volonté. Une fois les produits remis au transporteur, le titre de propriété et le risque de perte vous sont transférés.

SECTION 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Nos Services, y compris, mais sans s'y limiter, l'ensemble des marques de commerce, marques, textes, affichages, images, graphismes, avis sur les produits, vidéos et audios, ainsi que leur conception, sélection et agencement, sont la propriété d'Izyclean, de ses sociétés affiliées ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois américaines et étrangères sur les brevets, le droit d'auteur et les autres lois relatives à la propriété intellectuelle.
Les présentes Conditions vous autorisent à utiliser les Services uniquement pour votre usage personnel et non commercial. Vous ne devez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout matériel présent sur les Services sans notre consentement écrit préalable. Sauf disposition expresse des présentes, rien dans ces Conditions ne concède ou ne doit être interprété comme concédant une licence ou d'autres droits en votre faveur au titre de tout brevet, marque de commerce, droit d'auteur ou autre propriété intellectuelle d'Izyclean, de Shopify ou de tout tiers. Toute utilisation non autorisée des Services peut constituer une violation des lois fédérales et étatiques sur la propriété intellectuelle. Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés aux présentes sont réservés par Izyclean.
Les noms, logos, noms de produits et de services, designs et slogans d'Izyclean sont des marques déposées d'Izyclean ou de ses sociétés affiliées ou concédants de licence. Vous ne devez pas utiliser ces marques sans l'autorisation écrite préalable d'Izyclean. Le nom, le logo, les noms de produits et de services, les designs et les slogans de Shopify sont des marques déposées de Shopify. Tous les autres noms, logos, noms de produits et de services, designs et slogans figurant sur les Services sont les marques déposées de leurs propriétaires respectifs.

SECTION 7 - OUTILS FACULTATIFS
Il se peut que nous vous fournissions l'accès à des outils tiers dans le cadre des Services, lesquels ne font l'objet d'aucun suivi, contrôle ou intervention de notre part.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils « en l'état » et « selon la disponibilité », sans aucune garantie, représentation ou condition d'aucune sorte et sans aucune approbation. Nous n'assumons aucune responsabilité, de quelque nature que ce soit, découlant de ou liée à votre utilisation d'outils tiers facultatifs.
Toute utilisation par vous des outils facultatifs offerts par le biais du site se fait entièrement à vos propres risques et à votre propre discrétion, et il vous appartient de vous assurer que vous connaissez et approuvez les conditions selon lesquelles ces outils sont fournis par le(s) fournisseur(s) tiers concerné(s).
Nous pourrions également, à l'avenir, proposer de nouvelles fonctionnalités par le biais des Services (y compris le lancement de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités seront également considérées comme faisant partie des Services et sont soumises aux présentes Conditions d'utilisation.

SECTION 8 - LIENS DE TIERS
Les Services peuvent contenir des éléments et des liens hypertextes vers des sites Web fournis ou exploités par des tiers (y compris toute fonctionnalité tierce intégrée). Nous ne sommes pas responsables de l'examen ou de l'évaluation du contenu ou de l'exactitude des éléments ou sites Web tiers auxquels vous choisissez d'accéder. Si vous décidez de quitter les Services pour accéder à ces éléments ou à ces sites tiers, vous le faites à vos propres risques.
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SECTION 9 - RELATION AVEC SHOPIFY
[NOTE AU MARCHAND : Cette section définit précisément la relation entre Shopify et votre boutique et ne doit être ni supprimée ni modifiée.]
Izyclean est propulsé par Shopify, ce qui nous permet de vous fournir les Services. Toutefois, toutes les ventes et tous les achats que vous effectuez dans notre Boutique sont conclus directement avec Izyclean. En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify n'est responsable d'aucun aspect des ventes entre vous et Izyclean, y compris toute blessure, tout dommage ou toute perte résultant des produits et services achetés. Par la présente, vous libérez expressément Shopify et ses sociétés affiliées de toute réclamation, de tout dommage et de toute responsabilité découlant de ou liés à vos achats et transactions avec Izyclean.

SECTION 10 - POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Toutes les informations personnelles que nous recueillons par le biais des Services sont soumises à notre Politique de confidentialité, qui peut être consultée ici [LINK], et certaines informations personnelles peuvent être soumises à la Politique de confidentialité de Shopify, qui peut être consultée ici. En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces politiques de confidentialité.
Étant donné que les Services sont hébergés par Shopify, Shopify recueille et traite des renseignements personnels concernant votre accès aux Services et votre utilisation de ceux-ci afin de vous fournir les Services et de les améliorer. Les informations que vous soumettez aux Services seront transmises et partagées avec Shopify ainsi qu'avec des tiers pouvant être situés dans des pays autres que votre pays de résidence, afin de vous fournir des services. Consultez notre politique de confidentialité [LINK] pour plus de détails sur la manière dont nous, Shopify et nos partenaires utilisons vos renseignements personnels.

SECTION 11 - COMMENTAIRES
Si vous soumettez, téléchargez, publiez, envoyez par courrier électronique ou transmettez de toute autre manière des idées, des suggestions, des commentaires, des avis, des propositions, des plans ou tout autre contenu (collectivement, les « Commentaires »), vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale, sous-licenciable et libre de redevances pour utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher ces Commentaires sur tout support et à toute fin, y compris à des fins commerciales. Nous pouvons, par exemple, utiliser nos droits en vertu de cette licence pour exploiter, fournir, évaluer, rehausser, améliorer et promouvoir les Services, ainsi que pour remplir nos obligations et exercer nos droits en vertu des Conditions de service.
Vous déclarez et garantissez également que : (i) vous détenez ou disposez de tous les droits nécessaires sur tous les Commentaires ; (ii) vous avez divulgué toute rémunération ou tout incitatif reçu dans le cadre de l'envoi de vos Commentaires ; et (iii) vos Commentaires seront conformes aux présentes Conditions. Nous ne sommes et ne serons soumis à aucune obligation (1) de maintenir la confidentialité de vos Commentaires ; (2) de verser une compensation pour vos Commentaires ; ou (3) de répondre à vos Commentaires.
Nous pouvons, sans toutefois en avoir l'obligation, surveiller, modifier ou supprimer les Commentaires que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégaux, offensants, menaçants, diffamatoires, calomnieux, pornographiques, obscènes ou autrement répréhensibles, ou qui violent la propriété intellectuelle d'une partie ou les présentes Conditions d'utilisation.
Vous convenez que vos Commentaires ne violeront aucun droit d'un tiers, y compris les droits d'auteur, les marques de commerce, la vie privée, la personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous convenez en outre que vos Commentaires ne contiendront aucun contenu diffamatoire ou autrement illégal, abusif ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant qui pourrait affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement des Services ou de tout site Web connexe. Vous ne pouvez pas utiliser de fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu'un d'autre que vous-même, ou nous induire en erreur, nous ou des tiers, quant à l'origine de tout Commentaire. Vous êtes seul responsable de tout Commentaire que vous formulez et de son exactitude. Nous n'assumons aucune responsabilité et déclinons toute obligation relative aux Commentaires publiés par vous ou par un tiers.

SECTION 12 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il peut arriver que les Services contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions relatives aux descriptions de produits, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais d'expédition, aux délais de livraison et à la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour des informations ou d'annuler des commandes si une information est inexacte, à tout moment et sans préavis (y compris après la validation de votre commande).

SECTION 13 - UTILISATIONS INTERDITES
Vous ne pouvez accéder aux Services et les utiliser qu'à des fins licites. Vous ne pouvez pas accéder aux Services ou les utiliser, directement ou indirectement : (a) à des fins illicites ou malveillantes ; (b) pour enfreindre toute réglementation, règle, loi ou ordonnance locale, internationale, fédérale, provinciale ou étatique ; (c) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou aux droits de propriété intellectuelle de tiers ; (d) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou nuire à l'un de nos employés ou à toute autre personne ; (e) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ; (f) pour envoyer, recevoir sciemment, téléverser, télécharger, utiliser ou réutiliser tout matériel non conforme aux présentes Conditions ; (g) pour transmettre ou faire transmettre tout matériel publicitaire ou promotionnel, y compris tout « courrier indésirable », « chaîne de lettres », « spam » ou toute autre sollicitation similaire ; (h) pour usurper l'identité ou tenter d'usurper l'identité de toute autre personne ou entité ; ou (i) pour adopter tout autre comportement qui restreint ou empêche l'utilisation ou la jouissance des Services par quiconque, ou qui, selon notre appréciation, pourrait nuire à Izyclean, Shopify ou aux utilisateurs des Services, ou les exposer à une responsabilité.
outre, vous acceptez de ne pas : (a) télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourra être utilisé d'une manière qui affectera la fonctionnalité ou le fonctionnement des Services ; (b) reproduire, dupliquer, copier, extraire, vendre, revendre ou exploiter toute partie des Services ; (c) collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui ; (d) spammer, hameçonner (phish), détourner (pharm) ou utiliser des prétextes (pretext) auprès des services ; (e) utiliser tout robot, araignée (spider), outil de moissonnage (scraping), de collecte et d'extraction de données, dispositif ou processus automatique, outil d'IA (tel que l'IA agentique) ou tout moyen automatisé ou manuel pour accéder aux Services ; ou (f) interférer avec, contourner ou déjouer les fonctions de sécurité ou d'autorisation, les en-têtes d'exclusion de robots ou toute autre mesure que nous employons pour restreindre l'accès aux Services. Nous nous réservons le droit de suspendre, de désactiver ou de résilier votre compte à tout moment, sans préavis, si nous déterminons que vous avez enfreint une partie quelconque des présentes Conditions.

SECTION 14 - MANDATAIRES
14.1 La présente section (« Conditions relatives aux Agents ») s'applique si vous utilisez, autorisez, activez ou provoquez le déploiement d'un Agent pour accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec ceux-ci. Par « Agent », on entend tout logiciel ou service qui entreprend une action autonome ou semi-autonome pour le compte ou sur instruction de toute personne ou entité, et qui peut être exécuté pour le compte de ou en utilisant l'appareil d'une personne, sans supervision directe.
14.2 Aucun Agent ne peut accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec ceux-ci à moins qu'il ne s'identifie en tout temps et n'opère en stricte conformité avec les exigences de la section 14.4 ci-dessous. En outre, aucun Agent ne peut accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec ceux-ci si nous avons demandé à l'Agent de s'abstenir d'accéder à tout service, de l'utiliser ou d'interagir avec celui-ci.
14.3 Nous pouvons limiter, y compris par des mesures techniques, si et comment tout Agent accède aux Services, les utilise et interagit avec ceux-ci.
14.4 Les Agents doivent : (i) dans toutes les requêtes HTTP/HTTPS, s'identifier en tant qu'Agent et divulguer le nom de l'Agent en incluant la mention suivante dans la chaîne de l'agent utilisateur (user agent string) de la requête : « Agent/[nom de l'agent] » ; (ii) ne pas dissimuler ni masquer le fait que tout accès, utilisation ou interaction provient d'un Agent, notamment en (a) imitant le comportement humain et les schémas d'interaction, ou (b) en complétant ou en contournant les CAPTCHA ou les mesures destinées à distinguer l'utilisation informatique des humains, (iii) répondre de manière véridique à toute question ou invite cherchant à déterminer si les interactions proviennent d'un humain ou d'un ordinateur, (iv) ne pas contourner ou éviter de toute autre manière toute mesure destinée à bloquer, limiter, modifier ou contrôler si et comment les Agents accèdent, utilisent ou interagissent avec les Services.

SECTION 15 - RÉSILIATION
Nous pouvons résilier le présent contrat ou votre accès aux Services (ou à toute partie de ceux-ci) à notre seule discrétion, à tout moment et sans préavis, et vous resterez redevable de toutes les sommes dues jusqu'à la date de résiliation incluse.
Les sections suivantes continueront de s'appliquer après toute résiliation : Propriété intellectuelle, Commentaires, Résiliation, Exclusion de garanties, Limitation de responsabilité, Indemnisation, Divisibilité, Renonciation ; Intégralité de l'accord, Cession, Droit applicable, Politique de confidentialité, ainsi que toute autre disposition qui, par sa nature, devrait survivre à la résiliation.

SECTION 16 - EXCLUSION DE GARANTIES
Les informations présentées sur ou par le biais des Services sont mises à disposition uniquement à des fins d'information générale. Nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'utilité de ces informations. Toute confiance que vous accordez à ces informations est strictement à vos propres risques. Nous déclinons toute responsabilité découlant de la confiance accordée à ces documents par vous-même ou par tout autre visiteur des Services, ou par toute personne qui pourrait être informée de leur contenu.
SAUF MENTION CONTRAIRE EXPRESSE DE LA PART D'Izyclean, LES SERVICES AINSI QUE TOUS LES PRODUITS PROPOSÉS PAR LE BIAIS DES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ » POUR VOTRE USAGE, SANS AUCUNE DÉCLARATION, GARANTIE OU CONDITION D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTES LES GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE VALEUR MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE DURABILITÉ, DE TITRE ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. NOUS NE GARANTISSONS NI NE DÉCLARONS QUE VOTRE UTILISATION DES SERVICES SERA ININTERROMPUE, RAPIDE, SÉCURISÉE OU EXEMPTE D'ERREURS. CERTAINES JURIDICTIONS LIMITENT OU NE PERMETTENT PAS L'EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU AUTRES, DE SORTE QUE L'EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS.

SECTION 17 - LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
DANS TOUTE LA MESURE PRÉVUE PAR LA LOI, EN AUCUN CAS Izyclean, NOS PARTENAIRES, ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, SOCIÉTÉS AFFILIÉES, AGENTS, CONTRACTANTS, PRESTATAIRES DE SERVICES OU CONCÉDANTS DE LICENCE, OU CEUX DE SHOPIFY ET DE SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUTE BLESSURE, PERTE, RÉCLAMATION, OU DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, PUNITIF, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LA PERTE DE PROFITS, DE REVENUS, D'ÉCONOMIES, DE DONNÉES, LES COÛTS DE REMPLACEMENT OU TOUT DOMMAGE SIMILAIRE, QU'ILS SOIENT FONDÉS SUR UN CONTRAT, UN DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTRE, DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION DE L'UN DES SERVICES OU DE TOUT PRODUIT OBTENU VIA LES SERVICES, OU POUR TOUTE AUTRE RÉCLAMATION LIÉE DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT À VOTRE UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT PRODUIT, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTE ERREUR OU OMISSION DANS TOUT CONTENU, OU TOUTE PERTE OU DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT RÉSULTANT DE L'UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT CONTENU (OU PRODUIT) PUBLIÉ, TRANSMIS OU MIS À DISPOSITION PAR L'INTERMÉDIAIRE DES SERVICES, MÊME SI VOUS AVEZ ÉTÉ INFORMÉ DE LEUR POSSIBILITÉ.

SECTION 18 - INDEMNISATION
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Izyclean, Shopify, ainsi que nos sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, employés, agents, prestataires, concédants et fournisseurs de services, contre toute perte, dommage, responsabilité ou réclamation, y compris les honoraires raisonnables d'avocat, dus à un tiers ou découlant de (1) votre violation des présentes Conditions d'utilisation ou des documents qu'elles incorporent par référence, (2) votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers, ou (3) votre accès et votre utilisation des Services.
Nous vous informerons de toute réclamation donnant lieu à indemnisation, étant entendu qu'un défaut de notification rapide ne vous libérera pas de vos obligations, à moins que cela ne vous porte un préjudice substantiel. Nous pouvons diriger la défense et le règlement d'une telle réclamation à vos frais, y compris le choix du conseil, mais nous ne conclurons aucun règlement imposant des obligations non pécuniaires à votre charge sans votre consentement (lequel ne pourra être indûment refusé). Vous coopérerez à la défense des réclamations indemnisées, notamment en fournissant les documents pertinents.

SECTION 19 - DIVISIBILITÉ
Dans l'éventualité où une disposition des présentes Conditions de Service serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans la pleine mesure permise par la loi en vigueur, et la partie inapplicable sera considérée comme étant dissociée des présentes Conditions de Service, une telle détermination n'affectant pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions restantes.

SECTION 20 - RENONCIATION ; INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD
Le fait que nous n'exercions pas ou n'appliquions pas un droit ou une disposition des présentes Conditions de service ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions d'utilisation ainsi que toutes les politiques ou règles de fonctionnement publiées par nous sur ce site ou concernant le Service constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tous les accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, qu'ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions d'utilisation).
Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions d'utilisation ne saurait être interprétée à l'encontre de la partie rédactrice.

SECTION 21 - CESSION
Vous ne pouvez pas déléguer, transférer ou céder le présent Contrat ou l'un de vos droits ou obligations en vertu des présentes Conditions sans notre consentement écrit préalable, et toute tentative en ce sens sera nulle et non avenue. Nous pouvons transférer, céder ou déléguer les présentes Conditions ainsi que nos droits et obligations sans votre consentement ni préavis.

SECTION 22 - DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions d'utilisation ainsi que tout accord séparé par lequel nous vous fournissons des Services seront régis par et interprétés conformément aux tribunaux fédéraux et étatiques ou territoriaux de la juridiction où se trouve le siège social d'Izyclean. Vous et Izyclean consentez à la compétence territoriale et personnelle de ces tribunaux.

SECTION 23 - TITRES
Les titres utilisés dans le présent contrat sont inclus uniquement pour des raisons de commodité et ne limiteront ni n'affecteront d'aucune autre manière ces Conditions.

SECTION 24 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS DE SERVICE
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d'utilisation à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions de service en publiant les mises à jour et les modifications sur notre site web. Il vous incombe de consulter périodiquement notre site web pour prendre connaissance des changements. Nous vous informerons de toute modification substantielle de ces Conditions conformément à la loi applicable, et ces modifications prendront effet à la date spécifiée dans l'avis. Le fait de continuer à utiliser les Services ou d'y accéder après la publication de toute modification de ces Conditions de service constitue une acceptation de ces modifications.

SECTION 25 - COORDONNÉES
Toute question relative aux Conditions d'utilisation doit nous être adressée à l'adresse info@izyclean.eu.
Nos coordonnées sont indiquées ci-dessous :
info@izyclean.eu

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Les présentes conditions générales, y compris toutes les politiques auxquelles il est fait référence (les « Conditions d'utilisation » ou « Conditions »), décrivent vos droits et responsabilités lors de l'utilisation des Services.

Veuillez lire attentivement ces Conditions d'utilisation. Elles contiennent des informations importantes concernant vos droits légaux et traitent de sujets tels que les exclusions de garantie et les limitations de responsabilité.

accédant à nos Services, en interagissant avec eux ou en les utilisant, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions d'utilisation et notre Politique de confidentialité [LINK]. Si vous n'acceptez pas ces Conditions d'utilisation ou la Politique de confidentialité, l'accès à nos Services et leur utilisation ne sont pas autorisés.

ARTICLE 1 - ACCÈS ET COMPTE
acceptant les présentes Conditions de Service, vous déclarez avoir atteint l'âge de la majorité conformément à la législation de l'État ou de la province où vous résidez et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à toute personne mineure à votre charge d'utiliser les Services sur des appareils que vous possédez, achetez ou gérez.
Pour pouvoir utiliser les Services, y compris visiter ou parcourir nos boutiques en ligne ou acheter des produits ou services que nous proposons, nous pouvons vous demander de fournir certaines informations, telles que votre adresse e-mail et vos coordonnées de facturation, de paiement et d'expédition. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations que vous fournissez dans nos boutiques sont exactes, actuelles et complètes, et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour fournir ces informations.
Vous êtes seul responsable du maintien de la sécurité des identifiants de connexion de votre compte ainsi que de toutes les activités effectuées sur celui-ci. Vous ne devez pas transférer, vendre, céder ou concéder sous licence votre compte à un tiers.

ARTICLE 2 - NOS PRODUITS
Nous nous efforçons de fournir une description aussi précise que possible de nos produits et services dans nos boutiques en ligne. Veuillez toutefois noter que les couleurs et l'aspect du produit peuvent différer de leur affichage sur votre écran. Cela dépend du type d'appareil que vous utilisez pour accéder à la boutique ainsi que des paramètres et de la configuration de cet appareil.
Nous ne garantissons pas que l'apparence ou la qualité des produits ou services que vous achetez répondront à vos attentes ou correspondront à la représentation ou à la description faite dans notre boutique en ligne.
Toutes les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre la vente de tout produit à tout moment et pouvons limiter les quantités de produits que nous proposons par personne, par région géographique ou par juridiction, au cas par cas.

ARTICLE 3 - COMMANDES
Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d'achat. Izyclean se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande à sa seule discrétion, pour quelque raison que ce soit. Votre commande n'est acceptée qu'après confirmation par Izyclean. Nous devons avoir reçu et traité votre paiement avant que votre commande ne soit acceptée. Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la soumettre. Izyclean pourrait ne pas être en mesure d'honorer une demande d'annulation après l'acceptation de votre commande. Dans le cas où nous n'accepterions pas une commande, si nous la modifions ou l'annulons, nous tenterons de vous en informer en vous contactant via l'adresse e-mail, l'adresse de facturation et/ou le numéro de téléphone fournis lors du processus de commande.
Vous pouvez uniquement retourner ou échanger vos achats conformément à notre politique de remboursement [LINK].
Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à un usage personnel ou domestique et non à la revente commerciale ou à l'exportation.

ARTICLE 4 - PRIX ET FACTURATION
Les prix, remises et promotions sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou un service est celui en vigueur au moment de la passation de votre commande. Ce prix sera indiqué dans l'e-mail de confirmation que vous recevrez après votre commande. Sauf indication contraire expresse, les prix indiqués s'entendent hors taxes, frais d'expédition, frais de manutention, droits de douane et taxes à l'importation.
Les prix affichés sur nos boutiques en ligne peuvent différer des prix pratiqués dans les magasins physiques, ou sur les boutiques en ligne ou autres points de vente gérés par des tiers. Nous pouvons occasionnellement proposer des promotions pour les Services susceptibles d'influencer la tarification et soumises à des conditions générales distinctes des présentes Conditions. En cas de divergence entre les conditions d'une promotion et les présentes Conditions, les conditions de la promotion prévaudront.
Vous acceptez de fournir des informations d'achat, de paiement et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans nos boutiques. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et d'autres informations, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de carte de crédit et leurs dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.
Vous déclarez et garantissez que (i) les informations de carte de crédit que vous fournissez sont exactes, correctes et complètes ; (ii) vous êtes autorisé à utiliser la carte de crédit pour effectuer des achats ; (iii) vos dépenses seront honorées par la société émettrice de votre carte de crédit ; et (iv) vous paierez les frais encourus aux prix affichés, y compris les frais d'expédition, les frais de manutention et toutes les taxes applicables, le cas échéant.

ARTICLE 5 - EXPÉDITION ET LIVRAISON
Nous ne sommes pas responsables des retards d'expédition et de livraison. Tous les délais de livraison indiqués ne sont que des estimations et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs, le dédouanement ou des événements indépendants de notre volonté. Une fois que nous avons remis les produits au transporteur, la propriété et le risque de perte vous sont transférés.

ARTICLE 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Nos Services, y compris, mais sans s'y limiter, l'ensemble des marques de commerce, marques, textes, affichages, images, éléments graphiques, avis sur les produits, vidéos et audios, ainsi que leur conception, sélection et agencement, sont la propriété d'Izyclean, de ses sociétés affiliées ou de ses concédants de licence, et sont protégés par les lois relatives aux brevets, aux droits d'auteur et à la propriété intellectuelle aux États-Unis et dans d'autres pays.
Les présentes Conditions vous autorisent à utiliser les Services exclusivement à des fins personnelles et non commerciales. Il est interdit de reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, exposer publiquement, exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout matériel contenu dans les Services sans notre consentement écrit préalable. Sauf disposition expresse des présentes Conditions, rien dans celles-ci ne vous accorde de licence ou d'autres droits au titre d'un brevet, d'une marque, d'un droit d'auteur ou de toute autre propriété intellectuelle d'Izyclean, de Shopify ou d'un tiers. Toute utilisation non autorisée des Services peut constituer une violation des lois fédérales et nationales sur la propriété intellectuelle. Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés dans les présentes Conditions sont réservés par Izyclean.
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ARTICLE 7 - OUTILS FACULTATIFS
Il est possible que vous puissiez accéder à des outils tiers proposés dans le cadre des Services. Nous ne surveillons pas ces outils et n'avons aucun contrôle ni aucune influence sur ceux-ci.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils « tels quels » et « selon la disponibilité », sans aucune garantie, représentation ou condition d'aucune sorte et sans aucune approbation. Nous ne saurions être tenus responsables de quelque manière que ce soit des dommages découlant de ou liés à votre utilisation d'outils facultatifs de tiers.
L'utilisation des outils facultatifs proposés sur le site se fait entièrement à vos propres risques et à votre seule discrétion. Il vous appartient de vous informer des conditions dans lesquelles ces outils sont fournis par le ou les tiers concernés et de les accepter.
Nous pourrions également, à l'avenir, proposer de nouvelles fonctionnalités via les Services (y compris le lancement de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités seront également considérées comme faisant partie intégrante des Services et seront soumises aux présentes Conditions de Service.

ARTICLE 8 - LIENS VERS DES TIERS
Les Services peuvent contenir des éléments et des liens hypertextes vers des sites Web proposés ou gérés par des tiers (y compris toute fonctionnalité intégrée de tiers). Nous ne sommes pas responsables de l'examen ou de l'évaluation du contenu ou de l'exactitude des éléments ou des sites Web de tiers auxquels vous souhaitez accéder. Si vous décidez de quitter les Services pour accéder à ces éléments ou sites de tiers, vous le faites à vos propres risques.
Nous ne sommes pas responsables des dommages ou des conséquences néfastes liés à votre visite sur des sites web de tiers, ou à votre achat ou utilisation de produits, services, ressources ou contenus sur des sites web de tiers. Veuillez lire attentivement les politiques et pratiques de la tierce partie et assurez-vous de bien les comprendre avant de conclure une transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant les produits et services de tiers doivent être adressées directement à la tierce partie concernée.

ARTICLE 9 - RELATION AVEC SHOPIFY
[REMARQUE POUR LES MARCHANDS : Cet article décrit précisément la relation de Shopify avec votre boutique et ne doit être ni supprimé ni modifié.]
Izyclean utilise Shopify afin de vous fournir les Services. Toutefois, toutes les ventes et tous les achats que vous effectuez dans notre boutique sont traités directement avec Izyclean. En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify n'est responsable d'aucun aspect lié à la vente entre vous et Izyclean, y compris les blessures, dommages ou pertes résultant des produits et services achetés. Par la présente, vous dégagez expressément Shopify et ses sociétés affiliées de toute réclamation, dommage et responsabilité pouvant découler de ou être liés à vos achats et transactions avec Izyclean.

ARTICLE 10 - POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Toute information personnelle que nous recueillons par le biais des Services est soumise à notre Politique de confidentialité, que vous pouvez consulter ici [LINK]. Certaines informations personnelles peuvent également être soumises à la Politique de confidentialité de Shopify, que vous pouvez hier pouvez consulter. En utilisant les Services, vous confirmez avoir lu la Politique de confidentialité correspondante.
Les Services étant hébergés par Shopify, Shopify recueille et traite des informations personnelles concernant votre accès et votre utilisation des Services afin de vous les fournir et de les améliorer. Les informations que vous soumettez aux Services sont transmises et partagées avec Shopify, ainsi qu'avec des tiers pouvant être situés dans des pays autres que votre pays de résidence, afin qu'ils puissent vous fournir des services. Veuillez lire notre Politique de confidentialité [LINK] pour plus d'informations sur la manière dont nous, Shopify et nos partenaires, utilisons vos informations personnelles.

ARTICLE 11 - COMMENTAIRES
Si vous soumettez, téléchargez, publiez, envoyez par e-mail ou transmettez de toute autre manière des idées, des suggestions, des commentaires, des avis, des propositions, des plans ou tout autre contenu (collectivement désignés sous le terme « Commentaires »), vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale, sous-licenciable et libre de redevances pour utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher ces Commentaires sur tout support et à toute fin, y compris à des fins commerciales. Nous pouvons, par exemple, exercer nos droits en vertu de cette licence pour exploiter, fournir, évaluer, améliorer et promouvoir les Services, ainsi que pour remplir nos obligations et exercer nos droits découlant des Conditions de Service.
Vous déclarez et garantissez en outre que (i) vous êtes le propriétaire de tous les Commentaires ou disposez de tous les droits nécessaires sur l'ensemble des Commentaires ; (ii) vous avez divulgué toute compensation ou incitation reçue en rapport avec l'envoi de vos Commentaires ; et (iii) vos Commentaires sont conformes aux présentes Conditions. Nous ne sommes pas et ne serons pas tenus à l'avenir de (1) préserver la confidentialité de vos Commentaires ; (2) verser une compensation pour vos Commentaires ; ou (3) répondre à vos Commentaires.
Nous pouvons, mais n'avons aucune obligation de, surveiller, modifier ou supprimer les Commentaires que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégaux, offensants, menaçants, diffamatoires, calomnieux, pornographiques, obscènes ou autrement répréhensibles, ou qui violent la propriété intellectuelle d'une partie ou les présentes Conditions d'utilisation.
Vous acceptez que vos Commentaires ne violent aucun droit de tiers, y compris les droits d'auteur, les marques de commerce, la vie privée, la personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez également que vos Commentaires ne contiennent aucun contenu diffamatoire ou autrement illégal, injurieux ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant qui pourrait affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement des Services ou de tout site web associé. Vous ne pouvez pas utiliser de fausse adresse e-mail, usurper l'identité d'autrui ou nous induire en erreur, nous ou des tiers, quant à l'origine des Commentaires. Vous êtes seul responsable des Commentaires que vous soumettez et de leur exactitude. Nous n'assumons aucune responsabilité et déclinons toute obligation légale pour les Commentaires publiés par vous ou par un tiers.

ARTICLE 12 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il peut arriver occasionnellement que les Services contiennent des informations présentant des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions. Ces informations peuvent concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d'expédition, les délais de livraison et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou de mettre à jour les informations. Nous pouvons également annuler des commandes si les informations pertinentes sont inexactes, à tout moment et sans préavis (y compris après que vous avez passé une commande).

ARTICLE 13 - UTILISATIONS INTERDITES
Vous ne pouvez utiliser les Services qu'à des fins licites. Vous ne devez pas, directement ou indirectement, accéder aux Services ou les utiliser (a) pour des activités illégales ou préjudiciables ; (b) pour enfreindre toute législation internationale, nationale, fédérale ou provinciale, toute réglementation, disposition ou tout arrêté local ; (c) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers ; (d) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer ou intimider nos employés ou toute autre personne ; (e) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ; (f) pour sciemment transmettre, recevoir, téléverser, télécharger, utiliser ou réutiliser tout matériel non conforme aux présentes Conditions ; (g) pour transmettre ou favoriser l'envoi de tout matériel publicitaire ou promotionnel, y compris le courrier indésirable, les chaînes de lettres, le spam ou toute autre méthode similaire ; (h) pour usurper ou tenter d'usurper l'identité d'une autre personne ou entité ; ou (i) pour mener de toute autre manière des activités qui limitent ou empêchent l'utilisation des Services par autrui, ou qui, selon notre appréciation, pourraient nuire à Izyclean, Shopify ou aux utilisateurs des Services, ou les exposer à une responsabilité.
outre, vous acceptez de ne pas : (a) télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourra être utilisé d'une manière qui affecte ou pourrait affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement des Services ; (b) reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie des Services ; (c) collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui ; (d) envoyer des spams, faire du phishing, du pharming, du prétexte, utiliser des araignées, explorer ou extraire des données (scraping) ; et (e) interférer avec ou contourner les dispositifs de sécurité des Services, des sites web connexes, d'autres sites web ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de suspendre, de désactiver ou de résilier votre compte à tout moment et sans préavis si nous déterminons que vous avez enfreint l'une des dispositions des présentes Conditions.

ARTICLE 14 - RÉSILIATION
Nous pouvons résilier le présent contrat ou votre accès aux Services (ou à toute partie de ceux-ci) à notre seule discrétion, à tout moment et sans préavis. Vous resterez redevable de tous les montants dus jusqu'à la date de résiliation incluse.
Les articles suivants resteront en vigueur après la résiliation : Propriété intellectuelle, Commentaires, Résiliation, Exclusion de garanties, Limitation de responsabilité, Indemnisation, Divisibilité, Renonciation ; Intégralité de l'accord, Cession, Droit applicable, Politique de confidentialité et toutes les autres dispositions qui, par leur nature, doivent rester valides après la résiliation.

ARTICLE 15 - EXCLUSION DE GARANTIES
Les informations fournies sur ou via les Services sont mises à disposition exclusivement à des fins d'information générale. Nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'utilité de ces informations. Toute confiance que vous accordez à ces informations est strictement à vos propres risques. Nous déclinons toute responsabilité découlant de la confiance accordée à ces informations par vous-même, par tout autre visiteur des Services ou par toute autre personne informée de leur contenu.
SAUF MENTION CONTRAIRE EXPRESSE DE LA PART D'Izyclean, LES SERVICES ET TOUS LES PRODUITS QUI VOUS SONT PROPOSÉS PAR LE BIAIS DES SERVICES SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ » POUR VOTRE UTILISATION, SANS AUCUNE DÉCLARATION, GARANTIE OU CONDITION, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTES LES GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE VALEUR MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE DURABILITÉ, DE TITRE ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. NOUS NE GARANTISSONS PAS, NE DÉCLARONS PAS ET NE CERTIFIONS PAS QUE VOTRE UTILISATION DES SERVICES SERA ININTERROMPUE, RAPIDE, SÉCURISÉE OU EXEMPTE D'ERREURS. DANS CERTAINES JURIDICTIONS, L'EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU AUTRES EST LIMITÉE OU NON AUTORISÉE. PAR CONSÉQUENT, L'EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS.

ARTICLE 16 - LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI, Izyclean, NOS PARTENAIRES, ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, SOCIÉTÉS AFFILIÉES, REPRÉSENTANTS, CONTRACTANTS, PRESTATAIRES DE SERVICES ET CONCÉDANTS DE LICENCE, OU CEUX DE SHOPIFY ET DE SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, NE SERONT EN AUCUN CAS TENUS RESPONSABLES DE TOUTE BLESSURE, PERTE, RÉCLAMATION OU DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, PUNITIF, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT. CELA INCLUT, SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE PROFITS, LA PERTE DE REVENUS, LA PERTE D'ÉCONOMIES, LA PERTE DE DONNÉES, LES COÛTS DE REMPLACEMENT OU TOUT DOMMAGE SIMILAIRE, QU'ILS SOIENT BASÉS SUR UN CONTRAT, UN DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTRE, DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION DE L'UN DES SERVICES OU PRODUITS ACHETÉS VIA LES SERVICES, OU POUR TOUTE AUTRE RÉCLAMATION LIÉE DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT À VOTRE UTILISATION DES SERVICES OU D'UN PRODUIT. CELA INCLUT, SANS S'Y LIMITER, TOUTE ERREUR OU OMISSION DANS LE CONTENU, OU TOUTE PERTE OU DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT RÉSULTANT DE L'UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT CONTENU (OU PRODUIT) PUBLIÉ, TRANSMIS OU MIS À DISPOSITION PAR D'AUTRES MOYENS VIA LES SERVICES, MÊME SI VOUS AVEZ ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

ARTICLE 17 - INDEMNISATION
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Izyclean, Shopify et nos sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, employés, mandataires, contractants, concédants de licence et prestataires de services, à l'égard de tous frais liés à des pertes, dommages, responsabilités ou réclamations, y compris les honoraires raisonnables d'avocat, dus à une tierce partie en raison de ou découlant de (1) votre violation des présentes Conditions d'utilisation ou des documents qui y sont incorporés par référence ; (2) votre violation de toute loi ou des droits d'une tierce partie ; ou (3) votre accès aux Services et votre utilisation de ceux-ci.
Nous vous informerons en cas de réclamation ouvrant droit à une indemnisation, étant entendu que le défaut de notification en temps utile ne vous dégage pas de vos obligations, à moins que cela ne vous porte un préjudice substantiel. Nous pouvons assurer la défense et le règlement d'une telle réclamation à vos frais, y compris par le recours à un avocat, mais nous ne réglerons aucune réclamation exigeant de votre part des obligations non pécuniaires sans votre consentement (lequel ne peut être refusé sans motif raisonnable). Vous êtes tenu de coopérer à la défense concernant les réclamations ouvrant droit à une indemnisation, notamment en fournissant les documents pertinents.

ARTICLE 18 - DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes Conditions de Service est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera néanmoins applicable dans la mesure permise par la loi en vigueur. La partie inapplicable sera considérée comme étant dissociée des présentes Conditions de Service. Une telle détermination n'affectera en rien la validité et l'applicabilité des autres dispositions restantes.

ARTICLE 19 - RENONCIATION ; INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD
Le fait que nous n'exercions pas ou n'appliquions pas un droit ou une disposition des présentes Conditions de service ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions de Service ainsi que toutes les politiques ou règles de fonctionnement publiées par nous sur ce site ou concernant le Service constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous, et régissent votre utilisation du Service. Ces Conditions remplacent tous les accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, qu'ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions de Service).
Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions de Service ne pourra être interprétée en défaveur de la partie rédactrice.

ARTICLE 20 - TRANSFERT
Vous ne pouvez déléguer, transférer ou céder le présent Contrat ou vos droits ou obligations en vertu des présentes Conditions à des tiers sans notre consentement écrit préalable. Toute tentative en ce sens sera considérée comme nulle et non avenue. Nous pouvons transférer, céder ou déléguer les présentes Conditions ainsi que nos droits et obligations sans votre consentement ni préavis.

ARTICLE 21 - DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions de service et tout accord distinct par lequel nous vous fournissons nos Services sont régis par et interprétés conformément aux lois des tribunaux fédéraux et étatiques ou provinciaux de la juridiction où Izyclean a son siège social. Vous et Izyclean consentez à la compétence et à la juridiction personnelle des tribunaux concernés.

ARTICLE 22 - EN-TÊTES
Les titres utilisés dans le présent accord sont fournis uniquement à titre d'information et ne limitent ni n'affectent ces Conditions de quelque manière que ce soit.

ARTICLE 23 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS DE SERVICE
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions Générales de Service à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes Conditions de service. Nous publierons les mises à jour et les modifications sur notre site web. Il vous incombe de consulter régulièrement notre site web pour vous tenir informé de tout changement. Nous vous enverrons une notification concernant les modifications substantielles apportées aux présentes Conditions, conformément à la législation applicable. Ces modifications prendront effet à la date indiquée dans la notification. Le fait de continuer à accéder aux Services ou à les utiliser après l'entrée en vigueur de modifications apportées aux présentes Conditions de service signifie que vous acceptez ces changements.

DÉCLARATION DE TVA

saisissant un numéro de TVA, le client déclare que ce numéro est valide et qu'il l'utilise de manière légitime. Izyclean décline toute responsabilité en cas de saisie de numéro de TVA erronée ou frauduleuse.

ARTICLE 24 - COORDONNÉES
Veuillez adresser vos questions concernant les Conditions Générales de Service à info@izyclean.eu.
Vous trouverez nos coordonnées ci-dessous :
Izyclean
Info@izyclean.eu
Sijsjesstraat 1, 2800 Mechelen Belgique
BE0789877235